[**CONCORDAT*]
Publictionnaire. Dictionnaire encyclopédique et critique des publics.
[**LE RÉGIME LOCAL D’ASSURANCE MALADIE D’ALSACE ET MOSELLE*]
[**LE RÉGIME D’ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE OBLIGATOIRE D’ALSACE-MOSELLE - COUR DES COMPTES - COMMUNICATION À LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES DU SÉNAT*]
[**CONSEIL CONSTITUTIONNEL EXTRAITS du Commentaire officiel –
Décision n°2011-157 QPC du 5 août 2011 (Société SOMODIA)*]



Et enfin la laïcité - Jacques Ducol
Laïcité et droits des femmes
Sport et laïcité - Sabrina Delrieu, Henri Pena-Ruiz