Michel Seelig porte la laïcité en bandoulière. Celui qui préside par ailleurs le conseil de l’IUT de Metz confesse avoir bondi de sa chaise en découvrant l’hostilité des socialistes d’Alsace-Moselle à la suggestion de leur patron Olivier Faure d’abroger le régime concordataire.
Une initiative validée en fin d’année par le bureau national du PS, en marge de la discussion autour du projet de loi sur le séparatisme prochainement en débat à l’Assemblée nationale.
Présenté en conseil des ministres le 9 décembre dernier, le texte gouvernemental porte notamment sur le droit d’Alsace-Moselle. Son article 31 étend aux associations cultuelles des trois départements certaines obligations de loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l’État.
Il soumet ces mêmes associations et établissements publics du culte à des dispositions relatives à la police des cultes. Le projet de loi propose notamment de modifier le Code civil applicable aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, et le Code pénal local en y ajoutant « des dispositions particulières ». Mais la loi ne devrait pas remettre en cause le Concordat. Au grand dam d’une partie de la gauche qui refuse de réduire la discussion à la question de l’Islam. Après Jean-Luc Mélenchon, Olivier Faure plaide ainsi pour l’abrogation de la singularité concordataire
Projet politique transfrontalier rhénan
Dans un courrier au patron du PS, les élus des trois départements métropolitains concernés évoquent le legs de l’Histoire et réfutent tout lien entre Concordat et séparatisme : « En 2013, dans sa décision 2012-297 QPC du 21 février, le Conseil constitutionnel considère d’ailleurs le Concordat comme une tradition républicaine maintenue par tous les gouvernements depuis 1919, y compris par la Constitution de la Ve République. Il se réfère aussi aux travaux préparatoires de la constitution de 1946 qui montrent qu’il n’a pas été envisagé de modifier les droits des cultes en Alsace et Moselle ».
Une approche que contestent pourtant les mouvements laïques, partisans de l’extension de la règle commune.
Pour Michel Seelig, la préservation du droit local – et du Concordat -
est surtout une affaire alsacienne où elle demeure le fer de lance de l’affirmation identitaire : « On peut reprocher aux Mosellans d’être à la remorque d’un projet politique transfrontalier rhénan qui ne les concerne pas », déplore le Messin.
En clair, le particularisme régional serait plus que jamais un levier du séparatisme, politique et religieux : « Rappelons que les ministres des cultes sont rémunérés par le budget de l’État et l’impôt des citoyens des 100 départements », rappelle Michel Seelig qui cite en exemple… le Luxembourg : « La coalition de Xavier Bettel vient d’obtenir la sortie du système en sifflet. Les prêtres seront payés jusqu’à leur retraite contrairement à ceux qui débutent ». Quant à l’enseignement religieux, il fait moins que jamais consensus : « Les « dispenses » ne cessent de progresser… près de 50 % dans le primaire, 80 % au collège, 98 % au lycée »
Michel Seelig : Président du Club Jean-Macé et ex-1er fédéral du PS en Moselle.